En quoi les pièces commémoratives diffèrent-elles des pièces de collection ?
Tout a commencé avec les négociations sur l’Union monétaire européenne, lorsque les pères fondateurs de l’euro ont défini à quoi devaient ressembler les nouvelles pièces, tant du côté national que du côté commun. Ce qu’ils ont complètement oublié, ce sont les pièces commémoratives très appréciées qui circulaient à cette époque dans toute l’Europe. Chaque atelier monétaire avait ses propres techniques, ses propres motifs et ses propres valeurs faciales ; chacun utilisait même des métaux différents, qui n’entraient pas dans la composition des pièces courantes.
Le premier projet de loi sur les pièces en euros a donc semé une certaine inquiétude parmi les directeurs des ateliers monétaires européens, qui s’étaient regroupés au sein d’un groupe de travail. Heureusement, certains d’entre eux entretenaient des liens étroits avec leur banque centrale respective. Celle-ci a relayé la demande des collectionneurs auprès des responsables politiques, et c’est ainsi qu’un paragraphe consacré aux pièces commémoratives a été ajouté aux traités, à la seule différence que désormais – nous avons tout de même affaire à des fonctionnaires – on ne les appelait plus « pièces commémoratives », mais « pièces de collection ».
Que sont les pièces de collection ?
Conformément au règlement (UE) n° 651/2012 du Parlement européen du 4 juillet 2012, les pièces de collection sont des pièces qui ne sont pas destinées à la circulation et qui se distinguent facilement des pièces de circulation. Les pièces de collection en euros n’ont cours légal que dans l’État membre d’émission et ne sont pas émises dans le but d’être mises en circulation.
En d’autres termes : l’expérience très populaire consistant à apporter une pièce de collection, comme la pièce allemande en argent de 35 euros, au supermarché pour payer avec n’a aucun sens, même si les articles à ce sujet génèrent régulièrement un nombre important de clics. En effet, les pièces de collection telles que celles de 35 euros ne sont pas destinées aux opérations de paiement. C’est pourquoi les supermarchés ne sont pas tenus de les accepter. On pourrait même se demander si une banque locale qui a émis une pièce commémorative à sa valeur nominale est tenue de la reprendre. Le seul organisme qui doit accepter une pièce de collection à sa valeur nominale est la banque nationale concernée. Cela signifie donc que nos pièces de collection européennes ne diffèrent en rien des frappes « Non Circulating Legal Tender » (moyens de paiement légaux non destinés à la circulation) d’autres États.
En quoi une pièce de collection se distingue-t-elle d’une pièce de circulation ?
Le règlement susmentionné définit également en quoi les pièces de collection se distinguent des pièces de circulation. Ainsi, elles ne doivent pas avoir la même valeur nominale qu’une pièce de circulation. Elles doivent se distinguer sans ambiguïté des pièces de circulation par leur motif et leur inscription sur la tranche.
De plus, deux des trois caractéristiques suivantes doivent différer de celles des pièces de circulation actuelles : la couleur, le diamètre ou le poids. Le prix des pièces de collection peut être supérieur à leur valeur nominale, mais ce n’est pas obligatoire. L’essentiel est que les États membres veillent à ce qu’il n’y ait aucune incitation à mettre ces pièces de collection en circulation.
Tout est clair ?
Que sont les pièces commémoratives ?
Les pièces de 2 euros, avec leurs jolis motifs au revers, sont-elles donc des pièces de collection ? Non, elles ne le sont pas. Il s’agit de pièces commémoratives, c’est-à-dire de pièces émises pour commémorer un événement particulier et qui peuvent circuler. Au départ, leur émission était limitée à deux pièces par pays. Si une émission commune a été décidée – comme par exemple cette pièce terriblement ennuyeuse consacrée aux traités de Rome –, celle-ci n’est pas comptabilisée dans ces deux émissions.
« Pièce de collection » est le terme européen désignant les NCLT
Le terme « pièce de collection » est donc un concept purement européen, mais pas un phénomène européen. D’autres États utilisent dans leur législation d’autres termes pour désigner la même pratique. Prenons l’exemple de la Monnaie royale canadienne, qui frappe également des pièces non destinées à la circulation. Conformément à la loi de 1985 sur la Monnaie royale canadienne (Royal Canadian Mint Act), celles-ci sont appelées « non-circulation coins ». La définition est très claire et correspond à celle de la législation européenne : est considérée comme « non-circulation coin » toute pièce en métal commun, en métal précieux ou en une combinaison quelconque de ces métaux, qui n’est pas destinée à la circulation. La Monnaie royale canadienne est habilitée à choisir elle-même les motifs de ses pièces. Dans les milieux de collectionneurs, comme nous l’avons dit, l’expression « NCLT » s’est imposée pour désigner ces pièces, c’est-à-dire « Non Circulating Legal Tender », un terme que nous vous avons déjà expliqué.
Texte et images : Ursula Kampmann
